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1. Mentions légales

1.1 Editeur

Fleury Enseignes
Raison sociale : SIEL SOCIETE INDUSTRIELLE D’EQUIPEMENT DE LA LIMAGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse de l’établissement : 13 rue des frères lumières 63100 Clermont-Ferrand
Montant du capital social : 600 000,00 €
Téléphone : 04 73 42 72 12
Email : contact@fleury-enseignes.fr
RCS : 343 048 823 R.C.S. Lepuy-en-velay

Nom commercial : Fleury Enseignes

Directeur de publication : Déborah JOST

1.2 Hébergement web

B2 Network SARL

15 rue Jean Claret
63 000 Clermont-Ferrand
SARL au capital de 50 000 euros
RCS : Clermont Ferrand 793 496 662
Directeur de la publication: Nicolas BELAN

1.3 Propriété du site www.fleury-enseignes.fr

Ce site relève des traités internationaux et de la législation française sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle et est conforme aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Fleury Enseignes.

II. Conditions générales d’utilisation

La société Fleury Enseignes (ci-après « l’éditeur ») édite un site vitrine www.fleury-enseignes.fr (ci-après, le « site »).
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après «CGU»), soumises au droit français, ont vocation à régir l’utilisation du site.
Le simple accès au site de l’éditeur, à l’adresse URL suivante www.fleury-enseignes.fr, emporte de plein droit acceptation expresse et sans réserve des CGU par l’utilisateur du site.

1. Propriété intellectuelle

1.1 Propriété littéraire et artistique

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3. Responsabilité de l’éditeur

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5. Modification des CGU

Les CGU du site, ici définies, ont été mises en ligne le 5 janvier 2022. L’éditeur se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis.